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COMITE DEPARTEMENTAL D'EQUITATION DU MORBIHAN

UID : 62ede48de35a28d1f3476fe9a7555cb6

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir, developper les activites et les disciplibes equestres du saut dobstacles, concours complet, dressage, attelage etc ; representer tous les licencies pratiquant lequitation et les groupements equestres adherents du departements; participer pour tout ce qui concerne le cheval et lequitation aux actions des pouvoirs publics ou de tout organisme constitue en vue du developpement de la filiere equine ; assurer en son sein la liberte dopinion et le respect des droits de la defense, sinterdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de deontologie du sport etablie par le comite

Historique des décisions humaines