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UID : 649c15b17d7c6d1e16fee31ecfd18227
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW832014555T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
éditer des livres illustrés, bande dessinées jeunesse et tout public, permettre à des auteurs l'autoédition de leurs ouvrages, les conseiller et les aider dans les démarches administratives, pour l'impression et la distribution, promouvoir et distribuer les oeuvres, verser les droits d'auteurs aux membres, organiser des ateliers de rencontre entre auteurs, exercer une activité économique sous la forme de vente et distribution de livres
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||