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UID : 659696bcc5097a0112ed1c25e3fda6be
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00
Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER
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75A_CONTROLEROUIW011001657T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
MIXTE_REEMPLOI_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER ·
Financeur strict : A_CONTROLER ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
reemploi:collecte_tri_valorisation · finance_strict_signal:gestion_fonds_tiers · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · regle_reemploi_non_financeur_par_defaut_avec_signal_financier
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
collecte et expédition ainsi que répartition en France de vêtements destinés à être distribués à des familles africaines ainsi que la création et la gestion d'une école et de dispensaires en Afrique ; l'association pourra recevoir, acheter, louer, gérer à titre gratuit ou onéreux des fonds et biens meubles nécessaires à la poursuite de son objet ; recevoir des redevances ou le prix du paiement de meubles nécessaires à la poursuite de son objet ; l'association pourra recevoir des redevances ou le prix du paiement de ses services au titre de ses activités ; son activité ne pourra donner lieu à aucune distribution de bénéfice ; son activité ne pourra donner lieu à aucune distribution de bénéfice ; l'association a pour vocation à adhérer à toute organisation ou association à but non lucratif orienté dans un cadre identique à celui de son objet
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-01T18:36:17.386384+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER | 59da64cbd7daa2b5 |
T6J6AK_V1O_BATCH_PREVIEW_AUTRES_TYPES_STRICTS |