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UID : 65d3a936bd81af8d95483eebc4340a35
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW343000008T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
constituer une banque d'archives photographiques et cinématographiques en achetant ou en produisant sur et pour les marchés internationaux, sur tout support disponible, des films et/ou des photos d'archives ; sauvegarder, promouvoir et encourager l'exploitation du patrimoine des films d'archives datant du début de la création d'un support d'enregistrement jusqu'à nos jours ; se réserver également le droit de produire et de distribuer des films ; au travers de la collecte de fonds pour sauvegarder le patrimoine, archiver et protéger ces contenus
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||