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ASSOCIATON D'EDUCATION POPULAIRE SAINT-YVES

UID : 663e60694b6b0e1eaff92d588127bfaa

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

creer,fonder,soutenir, toutes oeuvres de jeunesse et d'adultes tendant a l'education populaire au developpement intellectuel,moral et physique des forces spirituelles et sociales du departement de la Manche; elle exercera tout particulièrement son activité au bénéfice des établissements catholiques d'enseignement, reconnus comme tels par l'autorité compétente; accorder à ces oeuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subventions; en conséquence, elle fournira à tous dir

Historique des décisions humaines