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UID : 66d2a959d0a577ebcb269f8a3f6a9624
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW691109758T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
détention de véhicules de loisirs ou biens meubles à vocation de loisir et notamment d'un camping car, ces biens seront mis à disposition des membres de l'association ; pour en assumer partiellement le coût de l'entretien et des réparations, ces biens pourront être loués lorsque les membres de l'association n'en font pas usage ; le prix de location pourra être sans lien à la valeur locative de l'objet et pourra même être prêté gracieusement (Famille, amis, personnes à faible revenu etc...) ; l'objet de l'association est la détention commune de biens de loisirs pour en mutualiser le coût
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||