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SEV'TONIC

UID : 688238edf9f2d242b203507672e9937e

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

pratique de l'activité physique, sportive et culturelle et commerciale, financer des formations et stages aux animateurs/trices, bénévoles ou salariés, organiser des manifestations afin de financer toutes dépenses, peut exercer une activité économique et commerciale en respectant la règle des 4P : le produit ne doit pas être proposé dans le secteur marchand, le public doit être socialement digne d'intérêt (les membres et adhérents de l'association), les prix doivent être inférieurs à ceux du secteur marchand, la publicité ne doit pas recourir à une publicité commerciale

Historique des décisions humaines