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UID : 689ce1d83285284b1ad5eedac480c224
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00
Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER
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75A_CONTROLERA_CONTROLERW942001859T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER ·
Financeur strict : A_CONTROLER ·
Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER
Raisons Datamoria :
terrain:insertion · finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
organiser, soutenir, développer des œuvres caritatives, éducatives, sanitaires, sociales et de bienfaisance en France et à l'étranger notamment celles menées par la congrégation catholique des sœurs missionnaires du saint esprit (étant entendue au sens des présents statuts comme la congrégation dans son ensemble incluant ses districts étrangers nonobstant le fait qu'ils soient le cas échéant constitués sous forme de personnes morales distinctes) ou auxquelles contribuent ou que soutiennent les sœurs de la congrégation, et à cet effet, apporter toute aide, tout soutien, toute contribution aux personnes contribuant à ces œuvres et aux personnes bénéficiaires de ces œuvres ; a cet effet, l'association a notamment pour objet de : - créer, soutenir administrer, gérer, développer toute œuvre caritative éducative, sociale, médico-sociale, sanitaire, de bienfaisance, humanitaire, d'insertion, etc ; , dont les œuvres menées par la congrégation catholique des sœurs missionnaires du saint-esprit ; - verser toute bourse ou subside, en nature ou en numéraire ; - apporter un soutien organisationnel, financier, administratif, logistique, humain, technique ou autre à toute œuvre susvisée ; - contr
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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2026-06-01T18:36:17.386384+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER | b9746bde7f3050c0 |
T6J6AK_V1O_BATCH_PREVIEW_AUTRES_TYPES_STRICTS |