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COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES DE SIAGNE

UID : 68b6cc65328758719d0426cf246d19f7

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision :

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Classe / score beta
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
107
Rang / score initial
B
34
Famille
Associations/ARUP/interet_general
Groupe Datamoria
DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Rôle Datamoria
DEMANDEUR_POTENTIEL
Confiance : 60
Financeur / demandeur
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Localisation
Peymeinade · Dept 06 ·
Identifiants
RNA W061001039
SIREN
SIRET
Run
T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203
T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
Période / filtre
202605 · V2B

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales des agents des collectivités locales ; recevoir les participations financières des collectivités locales ; acquérir les biens meubles et immeubles nécessaire à l'accomplissement de son action sociale ; accorder des secours exceptionnels d'urgence en cas d'évènements grave ; contribuer au développement d'actions sociales, culturelles et de loisirs en faveur du personnel intéressé

Historique des décisions humaines

Date UTC Statut Note Decision ID Source décision
Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE.