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UID : 6933b0c371e585e68e8aafb86098c2e6
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW842005473T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
apporter un soutien actif, sous forme de conseils et d'assistance, à ses membres, pour la conception, la réalisation et la diffusion de leurs ouvrages à caractère littéraire, organiser et de faciliter des événements qui offrent aux participants un espace pour l'étude et la pratique de la littérature de haute qualité, ceci sans distinction de forme ou de genre, tous les auteurs adhérents pourront se prévaloir du nom de l'association et utiliser son logo, trois clés dorées sur fond bleu, sous réserve de l'accord du comité d' animation, qui agit ici en tant que comité de lecture, pour publier leurs oeuvres, l'association ne signe aucun contrat avec ses auteurs et ne distribue pas plus de droits d'auteur, ce point pourrait évoluer dans le futur sur décision des adhérents réunis en assemblée générale extraordinaire, l'association a aussi pour vocation d'accueillir toute personnalité du monde des arts et du spectacle qui soit concernée par le monde de l'édition, comme par exemple un artiste
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||