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UID : 6a9e37b05aeb9ab5fddc482c36a2506a
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW561002146T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir et coordonner en liaison avec l'autorité municipale et la direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs toutes les initiatives visant à aider, unifier et développer la pratique des activités physiques et sportives (APS) dans tous les milieux ; soumettre à l'autorité punicipale, soit à la demande de cette dernièren, soit de sa propre initiative toutes propositions pour l'organisation et le développement des APS ; ses ouhait pour satisfaire les besoins en équipements ; ses avis sur les projets et leur réalisation ; assurer, en toute équité et en concertation avec l'autroité municipale, le meilleur emploi des installations sportives mises à sa dispositioin, en fonction des besoins de tous les utilisateurs y compris ceux des scolaires et universiataires qui sont liés aux programmes d'enseignement d'une part et de leurs assoications sportives d'autre part ; intervenir auprès de l'autorité municipale en vue d'améliorer la dotation globale des subventions et d'émettre des propostions pour leur répartition ; favoriser, soutenir et éventuellement participer à l'organisation des manifestations sportives locales en évitant qu'elles ne se nuisent entre elles ; a
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||