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"LE ROC"" - ASSOCIATION D' EDUCATION POPULAIRE DE LA JEUNESSE GRANVILLAISE"

UID : 6b093cc60394b1e0e3ac240348242883

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

créer et entretenir l'oeuvre d'enseignement primaire, d'éducation scolaire et postscolaire, d'assistance et de mutualité dans la paroisse de Notre-Dame de Granville, notamment d'écoles primaires privées maternelles, élémentaires et supérieures de pensionnats, de cours pour adultes, de garderies, de patronnages, de colonies de vacances, l'organisation de loisirs et de tourisme populaires, ainsi que l'allocation de secours, bourses ou pensions aux maîtres, aux élèves et l'exploitation d'un cinéma et d'une salle de spectacle

Historique des décisions humaines