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ARTS SCIENCES LETTRES SOCIETE ACADEMIQUE D'ENCOURAGEMENT ET D'EDUCATION

UID : 6c96f9d95dbdaff6757b9dcec3cbe90d

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

encourager, récompenser par des diplômes d'honneur, médailles des arts, sciences et lettres (bronze, argent, vermeil et or), prix ou médaille mis à sa disposition par le gouvernement ou les pouvoirs publics, objets d'art ou prix spéciaux offerts par les donateurs, les artistes, savants, littérateurs, compositeurs, musiciens, docteurs, professeurs, inventeurs, novateurs, artisans, en un mot tous ceux qui, en France et dans le monde entier, travaillent et se dévouent pour le développement des arts, des sciences et des lettres récompense et signale également à l'attention publique tous ceux qui glorifient le travail ; permettent des prix en espèces, des secours, des bourses porront également être distribués ; récompenser les jeunes lauréats qui ne sont pas majeursou les élèves des écoles professionnelles de la ville de Paris ou de toutes autres écoles qui auront fait des progrès dans les arts, les sciences ou les lettres ; porter la législation en vigueur ; contribuer à la formation e

Historique des décisions humaines