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LES AMES ART

UID : 6ce7a5ef6f14cb3c844ef6c54c72c7e3

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

assister les artistes dans leurs démarches tant administratives qu'artistiques. Cela comprend aussi bien l'organisation de spectacles vivants, que l'établissement des fiches de paies afférentes et du paiement des cotisations sociales ou l'organisation de formations professionnelles. Produire et/ou distribuer des enregistrements sonores et/ou audiovisuels et/ou multimédias d'oeuvres musicales et/ou littéraires et/ou intellectuelles : elle pourra fabriquer, vendre, distribuer, louer, diffuser, dans tous les pays, lesdits enregistrements sous toutes formes connues ou à connaître, sur tous les supports et/ou par l?intermédiaire de tous vecteurs et réseaux informatiques, câblés et par tous autres moyens connus ou à découvrir

Historique des décisions humaines