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UID : 6d6f77b9f3bca2f555a24e6272cb6107
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW343015563T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
promotion et organisation de spectacles et activités artistiques, et ce de façon totalement bénévole à l'exception des intervenants extérieurs ; en ce sens, l'association a pour but l'aide au développement et à la représentation d'activités artistiques au sein des communes du département et au-delà ; les membres de l'assemblée générale s'accordent aussi sur l'ensemble des fonctions et responsabilités réparties entre les membres du bureau ; les spectacles promus via l'association auprès de commune ou d'organismes privés pourront donner lieu à un remboursement des frais engagés par l'association et au paiement de ses prestations, sous couvert de pièces justificatives ainsi qu'à facturation des prestations des différents intervenants, qu'ils soient intermittents ou amateurs
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||