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UID : 6e1c22041f90bcaa09c0abeb8fe2a7dc
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW451009002T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir les chevaux de race américaines, quarter horse et mustang, pour ce faire , elle organisera ou participera occasionnellement à des manifestations, expositions, concours équestres et foires afin de constituer les ressources nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que l'organisation éventuelle de voyages à l'étranger pour la découverte et la mise en valeur des chevaux, et ce, en accord avec le code de commerce, article L442-7
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||