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UID : 6e583106d207f55c06db63305f6c31c4
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW073006973T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
protection de l'environnement, de l'écosystème, de la faune et des équilibres fondamentaux de la biosphère : espaces naturels, eau, air, sols, paysages et cadre de vie dans une perspective de développement soutenable ; veiller à l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme ; lutter contre toutes les formes de pollution et de nuisances en considérant notamment leur impact sur la santé humaine ; veiller au respect des réglementations dans le domaine de l'environnement, de l'alimentation, de l'énergie, de la gestion des déchets, de l'urbanisme, de la publicité et du cadre de vie, et uvrer à leur amélioration ; protection du patrimoine et du paysage rural, architectural, paysager et touristique et sa mise en valeur ; contribuer à la protection, le sauvetage, la défense, la lutte contre la maltraitance, la négligence et la cruauté animale sous toutes ses forme ; l'application, le respect des lois en vigueur tant pour les animaux domestiques que sauvages ; informer, défendre et sensibiliser des citoyens, consommateurs et usagers dans ces domaines ; exercer les activités sur l'ensemble du territoire de l'Ardèche et plus particulièrement sur la commune de Saint-Ba
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||