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UID : 7166cfaa53b1659395decc942530b873
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00
Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire
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FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : OUI ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:mecenat_dispositif · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir les activités artistiques et culturelles (musique, arts plastiques, cuisine, etc); ouvrir l'accès et faciliter la participation à la culture et, à la diversité culturelle ; organiser des manifestations culturelles (concerts, rencontres, expositions, ateliers, etc) et mettre en place des réseaux culturels; aider à la promotion, à l'édition, à la diffusion et à la distribution de ces arts, à leur exploitation et au développement par les nouvelles technologies et les outils multimédia ; pour atteindre ses buts, elle s'autorise à faire des ventes des oeuvres produites ainsi que des objets de brocante et peut proposer des ateliers payants ; les quelconques profits serviront à financer des projets ou seront reversés à des oeuvres caritatives ; elle ambitionne de participer à des échanges associatifs, artistiques, culturels, scolaires, sociaux ; elle pourra faire appel à des subventions publiques, aux dons du public, à des mécènes ou à toute personne physique ou morale
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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2026-06-01T19:32:19.940538+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire | d7c5f46908b5590b |
T6J6AK_V1O_BIS_QA_FINANCEUR_RESTANTS_531_A_CONTROLER |