← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

MILLESIME QUAD

UID : 7321bc1e54c79b88e772b44c034ed213

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

promotion du quad loisir, encadrement de randonnées touristiques en collaboration avec les administrations communales du canton afin de déterminer des tracés licites et réglementés, limiter la pratique anarchique du quad sur les terrains privés de particuliers ne désirant pas accorder d'autorisation à cette pratique, réalisation d'animations avec des professionnels du quad pour la présentation et l'essai de machines sur un terrain privé affecté à cette activité et formation à la circulation dans la nature en adéquation avec les règles en vigueur

Historique des décisions humaines