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ENTENTE DE LA VALLEE DE L ESCAUT

UID : 734ef6057e9d3fbbf36762ca1ff5b984

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

grouper les associations des dites communes Condé sur l'Escaut, Escautpont, hergnies, Vicq, Vieux Condé, Raismes, Onnaing ; organiser entre les différentes sociétés qui la composent des concours de pigeons voyageurs et de garantie leur régularité ; organiser des manifestations de propagande colombophile ; signaler à la Fédération Colombophile Française toutes les infractions à la réglementation colombophile dans les conditions précisées notamment dans le code colombophile et à l'article 1 de la loi du 23 juin 1994, non inscription à une association locale

Historique des décisions humaines