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UID : 754fa8327202efe97e0c6519645e5ab9
Statut effectif : VALIDE
Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00
Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE
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FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : OUI ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
établir et maintenir un contact étroit avec les personnalités et les organismes officiels du département ; présenter, en cas de besoin, sa candidature ou celle des clubs à l'attribution de toutes aides ou subventions qu'il est dans les pouvoirs de ces organismes d'attribuer et en assurer une répartition équitable entre tous les clubs du département dans le cadre de la politique générale de la Fédération ; promouvoir le développement du jeu dans le département par l'incitation et la coopération, à la création de nouveaux clubs, l'incitation et la coopération à la création d'écoles de rugby, surveillance de leur fonctionnement et l'amélioration des techniques qui sont développées, organisation d'épreuves départementales concernant principalement les écoles de rugby ; promouvoir dans le comité départemental l'encadrement élu et technique (entraîneurs, formateurs, dirigeants, arbitres) nécessaire à son développement ; agir par tous les moyens dont elle dispose pour une plus grande loyauté
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-01T19:20:00.900593+00:00 |
VALIDE | Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE | 4d4aab5e5d5efaa8 |
T6J6AK_V1O_BIS_QA_FINANCEUR_SOLIDE_PROPRE |