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AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE NAUCELLE

UID : 765df9e588800c0e1eea90d0f2f07f66

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:terrain_public · finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

subvenir aux frais occasionés par la participation du Corps à différentes manifestations telles que concours, manoeuvres, fêtes, réunions des Sapeur Pompiers, services divers, frais de gestion, venir en aide à ses adhérents et à leurs veuves par voie de prestations en nature pour maladie, maternité, primes, prêts, dons suivant les conditions fixées par vote du Conseil d'Administration de l'Amicale

Historique des décisions humaines