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UID : 767a9496b3d16a44379889f3e823ab57
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW592000361T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
Accorder des secours aux membres actifs appellés sous les drapeaux, soit à l'activité, soit pour une période d'instruction, ainsi qu'aux femmes de sociétaires, à la naissance de chaque nouveau-né et pour toute autre cause. Subvenir aux frais des fêtes et concours ayant pour but le perfection- nement de l'instruction du Corps. Pourvoir aux frais de funérailles des Membres actifs en cas de décès. Accorder aux sapeurs, comptant 55 ans d'âge et au moins 25 ans de service une indemnité de ret
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||