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LBA LES BRUYERES ASSOCIATION

UID : 76e26caf476bfc77520b72ac31bb0bfb

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:handicap_fragilite · terrain:terrain_public · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

association ayant pour objet : - l'accueil et l'hébergement de personnes âgées en séquentiel et/ou en structures d'hébergement adaptées pour personnes âgées et/ou en situation de dépendance ; - la création, l'acquisition, l'organisation, la gestion, directement ou indirectement, de tous établissements d'accueil de personnes âgées et/ou dépendantes ; - l'organisation, la promotion de toutes actions en faveur des personnes âgées et/ou handicapées en tous lieux des pays de l'union européenne, soit à l'initiative, soit avec le concours de leurs aidants, ainsi que de toutes autres personnes publiques ou privées ; a cet effet, l'association peut notamment : - accomplir, seule ou en concours avec d'autres acteurs, toute opération de maîtrise d'ouvrage, d'acquisition, de construction ou de réhabilitation de logements ou de structures d'hébergement, en tant que propriétaire ou preneur de bail à construction, emphytéotique ou de bail à réhabilitation, notamment dans les conditions d'agrément par l'autorité administrative prévues par les textes en vigueur ; - accomplir toute opération d'ingénierie sociale, financière et technique, notamment dans les conditions d'agrément par l'autorité admini

Historique des décisions humaines