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COMITÉ DE L'ARBRE DE NOEL ET DES ENFANTS DE LA POLICE NATIONALE DE L'AGGLOMÉRATION ROUENNAISE

UID : 77050b3947580758b4d4954aa4faf34c

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

gérer les différentes subventions qu'il pourrait se voir attribuer dans le respect des accords liés à ces subventions ; le comité comprend plusieurs autres sections ayant pour but d'organiser toutes manifestations au bénéfice des enfants, des adhérents et de leurs ayants droit travaillant sur l'agglomération rouennaise ; développer et favoriser la pratique d'activités culturelles au sein de la circonscription de Rouen-Elbeuf ; aider par tous les moyens de diffusion ou supports matériels à faire connaître la Police Nationale et promouvoir son image de marque ; gérer la subvention du Ministère de l'Intérieur pour les enfants des policiers âgés de 0 à 12 ans de Rouen et agglomération, y compris ceux de la Police aux frontières travaillant à l'école de police de Rouen Oissel et ce en fonction des directives ministérielles liées à celle-ci

Historique des décisions humaines