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MVERS

UID : 7ab40b24e4d38eb8344e57b71a6b12db

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

produire, enregistrer, distribuer et promouvoir des oeuvres musicales ; exercer une activité d'édition musicale, d'administration et de gestion des droits d'auteur ; développer et accompagner des artistes, auteurs, compositeurs et interprètes ; créer, gérer et exploiter des phonogrammes et vidéogrammes ; conclure tout contrat, convention ou partenariat nécessaire à la réalisation de ces activités, notamment des contrats d'édition, de licence, de distribution, de cession ou de coproduction ; participer à toute action culturelle, artistique ou éducative liée à la musique et à la création

Historique des décisions humaines