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UID : 7af1327dddf4518c5dd5d8a6a75c9832
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW75103823541953791500037T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
servir l'oeuvre des shakespeare et des dramaturges et écrivains ses prédecesseurs, contemporains et successeurs, se propose de faire paraître un bulletin de la Société qui sera servi gratuitement à tous ces membres,ce bulletin sera alimenté par des communications émanant des membres ou toute autre personnes s' intéressant aux problème posés par la connaissance, l' interprétation, et la diffusion des ces oeuvres,la Société se propose de publier, sans obligation de périodicité, des volumes d' essais sur les oeuvres de la période envisagées au premier alinéa de l 'article 2, ils seront alors servis aux membres de la Société, et à tout organisme ou personne privé qui en fera la demande au prix côutant de fabrication et d 'envoi, la Société pourra conclure des accords avec une entreprise d'édition en vue de la réalisation de ces volumes et de leur mise en vente éventuelle dans le commerce
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||