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OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE PERONNE

UID : 7b69d444a3ebd8d6b89cd19e97227bd3

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives visant à développer la pratique de l'éducation physique et du sport et la formation des dirigeants ; faciliter une coordination des efforts pour le plein et meilleur emploi des installations, sans procéder lui-même à la gestion des équipements ; donner son avis sur les critères d'attribution de subvention, sans procéder lui-même à la répartition ; soutenir logistiquement les clubs dans leur fonctionnement ; favoriser l'organisation de manifestations ou d'actions socio-éducatives sur le territoire de la commune

Historique des décisions humaines