← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

FRANCE-KYOKUSHIN

UID : 7bdc5d2a9b50d5871f76b1f2a74c1aa9

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

réglementer, organiser, diriger, contrôler et développer en France, sur le territoire métropolitain, ainsi que dans les départements et territoires d'Outre-Mer, la pratique du Karaté Kyokushinkai, dans le cadre de la législation en vigueur et notamment des textes réglementant le sport en France, de délivrer les grades de Karaté Kyokushinkai, de conserver toutes archives et documents concernant ces activités, de délivrer tous documents et attestations à leur sujet, de rechercher leur perfectionnement technique et leur développement mental et moral, à l'exclusion de toute discussion ou ingérence politique, raciale, religieuse ou professionnelle, l'attribution des grades est effectuée conformément aux textes réglementaires, de définir le contenu et les méthodes de l'enseignement sportif bénévole et de contrôler la délivrance des certificats le sanctionnant

Historique des décisions humaines