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PTS CLUB DE FRANCE

UID : 7c62bd8e8fd9f9cfa9bafa0a6242262b

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

faire découvrir, faire connaître, et promouvoir les pâtés sous toutes leurs formes, à travers des dégustations, des concours, des remises de prix, la diffusion d'informations, l'organisation d'évènements, la vente de produits ou de services etc et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement ; Avec un esprit convivial, apporter aux consommateurs et aux professionnels toutes les informations dont ils peuvent avoir besoin pour choisir un pâté ou y avoir accès

Historique des décisions humaines