← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

BRIDGE CLUB FAISANDERIE

UID : 7d372a9feecab9eae50638a04365ce59

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:projets_internes · finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

favoriser à l'égard de ses membres la pratique du bridge ainsi que tous jeux de l'esprit, activités connexes de loisirs et d'ordre culturel ; soutenir au travers de dons la promotion de ses activités et d'une manière générale, elle pourra apporter un appui à toutes associations et oeuvres sociales quel que soit leur but, social, sportif, artistique, littéraire ou autre ; solliciter l'administration de tutelle l'autorisation de pratiquer les jeux de hasard tels qui sont décrits par la règlementation des jeux ; accorder un prélèvemement règlementaire de 10% des recettes brutes de jeux, déduction faite de la taxe des spectacles, sera affectée au dit but

Historique des décisions humaines