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ASSOCIATION DE PECHEURS ET PLONGEURS DE PORT-EN-BESSIN

UID : 7eb673528801f4aa42dc2b1c54154395

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

la plaisance, la pêche de plaisance en mer et la pêche à pied ; la promotion sous toutes ses formes de plaisance et de pêche de plaisance, y compris l'organisation d'épreuves sportives, de concours à terre, à bord de bateaux à moteur ou à voile ; le développement des qualités morales, des aptitudes physiques et techniques prépondérantes à la mer y compris des formations à la sécurité ; l'organisation, la promotion et le développement de tout exercice et de toute initiative propre à la sensibilisation et à la formation physique et morale des jeunes ; la protection de la faune, la flore, ainsi que de l'environnement en facilitant le travail des organisations de recherche scientifiques en participant à la surveillance contre l'usage de tout procédé illicite ou abusif ; l'encouragement au tourisme halieutique sur l'ensemble du département du Calvados dans le respect des réserves halieutiques ; l'organisation de toute manifestation festive, journée de sécurité, de concours, formation sécurité et respect des réglementations en vigueur concernant la pêche, la sécurité et la navigation de plaisance ; la participation aux actions de sauvegarde de la faune, de la flore du littoral, ainsi que

Historique des décisions humaines