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UID : 7efdb9d70a0d1087441b2d6baad5bd99
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
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75NONNONW941008463T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
assurer la connaissance et la diffusion de l'oeuvre de Paul Coban, quelle qu'en soit la forme, la nature et les caractéristiques, qu'elle soit écrite (déjà éditée ou seulement manuscrite), audio, graphique, picturale, sculpturale, vidéographique et multimédia, ou sous toute autre forme identifiée ou à découvrir ; la diffusion de l'oeuvre et la communication à son sujet pourront prendre toutes les formes autorisées par la loi et accessibles selon toutes techniques existantes ou à venir, et notamment : - organisation de conférences, édition, mise en place d'accords de diffusion et autres autorisations d'exploitation, avec ou sans perception de droits d'auteur ; supervision, coordination, coopération avec toute salle d'exposition, de diffusion, et plus généralement toute salle présentant au public un part quelconque de l'oeuvre de Paul Coban, et notamment un centre Paul Coban destiné à être ouvert à St Pierre d'Oléron, et d'autres endroits en France, et partout dans le monde, - utilisation des ressources de la diffusion des oeuvres, quelle qu'en soit la forme et l'origine, pour la dotation d'un « Prix Paul Coban » ; attribution des éventuels surplus de trésorerie constatés après paiem
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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2026-06-02T14:10:58.374816+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct | e01b0a371e593502 |
T6J6AK_V1P_RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_3853_A_CONTROLER |