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UID : 7f9d1a8a0ce3a124d66217c19a6a744c
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW751149495T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
assister les artistes dans leur démarches tant administratives quartistiques, cela comprend aussi bien lorganisation de spectacles vivants, que létablissement des fiches de paies afférentes et du paiement des cotisations sociales ou lorganisation de formations professionnelles ; produit et, ou distribue également des enregistrements sonores et, ou audiovisuels et, ou multimédias doeuvres musicales et, ou littéraires et, ou intellectuelles ; pourra fabriquer, vendre, distribuer, diffuser, dans tous les pays, lesdits enregistrements sous toutes formes connues ou à connaître, sur tous les supports et, ou par lintermédiaire de tous vecteurs et réseaux informatiques, câblés et par tous autres moyens connus ou à découvrir
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||