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UID : 80a29f07d63489a06a590b8561ed6d1b
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW942004622T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
don de produits de première nécessité aux associations caritatives; elle met en oeuvre un outil informatique qui lui permet de solliciter des donateurs; de recueillir les propositions de dons des donateurs; de collecter la liste des produits donnés; de percevoir le prix du produit acheté; de répercuter la commande de produits correspondants à un fournisseur; d'adresser l'ordre de livraison de ce produit à l'association choisie; de payer le fournisseur; d'effectuer toutes les tâches accessoires,notamment,émission de comptes-rendus et statistiques sur l'activité de notre association (concept déposé dans le cadre d'une enveloppe soleau à l'I.N.P.I. sous le numéro 466883 261212
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||