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ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE MONTMARAULT

UID : 80a93a77f02f3975754bff85b9fa2229

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

faciliter par tous les moyens appropriés le fonctionnement matériel des écoles libres et notamment l'école libre mixte de Montmarault, ainsi que des catéchismes, patronnages et toutes les oeuvres postscolaires et périscolaires existantes ou à créer, approuvées par Mgr l'Evêque de Moulins, établir et entretenir des rapports suivis dans le cadre des attributions statutaires de chacune d'elles, avec les associations s'intéressant aux mêmes fins.

Historique des décisions humaines