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COMITÉ DÉPARTEMENTAL D'AVIRON DE HAUTE-SAÔNE

UID : 8310565740eb42c5d5ce394f72873de8

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

conformément aux statuts et aux règlements de la ffa, dans le respect de la ligne d'action tracée par celle-ci, en particulier celle qui est définie dans le programme quadriennal contractualisé avec l'état dans le cadre de la convention d'objectifs, et sous le contrôle de cette dernière : - l'organisation et la promotion de la pratique de l'aviron, de la rame (appelée aussi aviron à banc fixe) et de l'aviron indoor (appelé aussi rameur d'intérieur) sur le territoire de son département et notamment l'attribution des titres de champions départementaux correspondants ; - la représentation de l'aviron, de la rame et de l'aviron indoor auprès des instances départementales ; - le développement d'actions sportives en faveur de la jeunesse ; - la promotion des valeurs du sport olympique ainsi que l'absence de toutes discriminations dans l'organisation et la vie des groupements sportifs qui le compose ladite ligne d'action est déclinée régionalement et donne lieu au début de chaque olympiade à la signature d'une convention d'objectifs quadriennale signée entre la ffa, la ligue et les comités départementaux correspondant à celle-ci ; cette convention est révisable chaque fois que nécessaire

Historique des décisions humaines