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EVS - LA CROISEE DES VILLAGES

UID : 83f4d96f5e953c119dc990416268eefb

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

animer et de gérer dans le territoire de la Communauté de communes du Val de Sèvre, un espace de vie social Intercommunal, un équipement et ses locaux divers ; promouvoir, animer et gérer avec le concours d'un personnel qualifié et de bénévoles, des activités et services à caractère social, éducatif et culturel au profit de personnes appartenant à plusieurs catégories d'âges, d'être accessible à l'ensemble de la population sans discrimination, d'assurer la participation effective des usagers de l'association (individus et groupes) et de porter la parole des habitants, d'accueillir et de promouvoir et d'associer toute personne physique ou morale dont les buts sont compatibles avec ceux de l'Association, d'assurer un rôle effectif dans l'animation et le développement du territoire, en partenariat avec les collectivités et leur projet, d'assurer l'élaboration et la mise en oeuvre d'un projet social local soumis à l'agrément de la CAF des deux sèvres aux titre des circulaires de la CNAF ; fixer le cadre financier permettant d'assurer la gestion de l'équipement en fonction des choix prioritaires définis par l'Assemblée générale du Conseil d'administration, effectuer les démarches pour o

Historique des décisions humaines