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UID : 83fc6f7aa69b3c0c70c4b2f60291d267
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
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75NONNONW21200937683301201600014T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
gérer des établissements et services sociaux et médico-sociaux et sanitaires et des activités d'éducation et de loisirs à caractère éducatif, social, culturel et sportif ainsi que les activités de transport de personnes en lien avec l'objet de l'association ; développer toute activité compatible avec les statuts de la fédération générale des pep et peut pour ce faire prendre toutes les initiatives adéquates et notamment répondre à des appels à projets ou se porter candidate à des marchés publics concernant l'attribution d'autorisation de gérer des établissements et services sociaux et médico-sociaux et sanitaires et/ou des activités d'éducation et de loisirs ; mettre en uvre des compétences et des activités favorisant les synergies et les interactions avec les membres de la FGPEP et exercer des activités en dehors de son ressort géographique dans le respect du principe de subsidiarité
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-02T14:10:58.374816+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct | 555d3eb40b4875d5 |
T6J6AK_V1P_RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_3853_A_CONTROLER |