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SAINT MITRE LES REMPARTS HISTOIRE ET PATRIMOINE

UID : 854e5187716b4722e12408affb0633b1

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

prendre le relai de la section Histoire de l'OMCA et donc, intervenir dans tous les domaines concernant l'histoire, la promotion, la protection et la valorisation du patrimoine naturel, historique et architectural de la commune de Saint Mitre les Remparts ; produire des notices et ouvrages historiques sans limitation de support médiatique ; réaliser ou faire réaliser tout bien mobilier nécessaire à l'action de l'association ; organiser des conférences, expositions, rencontres ; distribuer gratuitement ou vendre ses productions ; mener des actions pédagogiques à destination du monde éducatif ; participer ou collaborer avec d'autres structures ayant des buts similaires sans limitation territoriale ; collecter des fonds et financer ou cofinancer des projets communaux, conformes aux buts de l'association ; initier, diriger ou participer à des chantiers de restauration ou de fouilles ; ces actions sont conduites en collaboration avec la commune de Saint Mitre

Historique des décisions humaines