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COMITE ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL DU LOT ET GARONNE

UID : 865dbb114b7562a8e8ec5238a7ca3e00

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir le développement économique local et départemental, l'activité caritative, le collecte de fond, la culture, l'éducation, la jeunesse et les sports ; promouvoir le développement culturel, promouvoir et récompenser l'excellence dans tous les domaines, orientation éducative, les langues étrangères, l'écriture et la littérature, les danses, les chants, en loisir et en concours, les évènements, le toto, la sécurité, le cadre de vie, le patrimoine

Historique des décisions humaines