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UID : 87f6b7c1ff7d642960f66e909b5eedc0
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW612002655T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
promouvoir de la musique par la production ou la diffusion de spectacles, en France comme à l'étranger, ainsi que par la production de supports musicaux et audiovisuels et de supports de communication ; l'association peut également avoir un rôle dans toute autre activité liée à la culture en général ; l'association s'accorde le droit d'exercer des activités économiques conformément à l'article L442-7 du Code du Commerce
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||