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LES AMIS DES ECOLES DE GUERARD

UID : 88a3cb0404d152bf853be14a0335e842

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

promouvoir les activités scolaires et périscolaires des enfants de guérard, recevoir tous dons, cotisations, participations, legs émanant de personnes morales ou physiques, les subventions des collectivités territoriales, des établissements publics, affecter tout ou partie de ses ressources au bénéfice des écoles de guérard, organiser ou soutenir des initiatives correspondant à son objet principal en conformité avec l'alinéa 1 de l'article 2, les ressources de l'association comprennent aussi les produits de ses activités

Historique des décisions humaines