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UID : 8920064e170ec18b85dbc3a7c16d15b6
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW331000195T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
article 1 : elle a pour but d'apporter un soutien financier aux écoles de val-de-livenne suite à la fusion des communes de marcillac et de saint-caprais-de-blaye, par l'intermédiaire des différentes manifestations qu'elle organise tout au long de l'année scolaire ; l'intégralité des bénéfices est reversé à l'école pour subventionner les sorties scolaires et éducatives ainsi que du matériel pédagogique ; article 2 de distribuer aux élèves appartenant à des familles nécessiteuses des chaussures, des vêtements etc ; ; ; selon les ressources de l'association ; article 3 d'organiser avec le concours du personnel enseignant et sous le contrôle des autorités académiques, toutes uvres complémentaires telles que bibliothèque scolaire, éducation physique, jeux et sports, théâtres, récréations, etc ; permettant d'assurer dans un but éducatif des contacts fréquents et étroits entre la population et son école ; article 4 de contribuer moralement et matériellement à toute action effectuée en vue de l'extension de l'instruction et de l'education populaire ; article 5 de créer autour de l'ecole laïque une atmosphère de confiance et de sympathie susceptible de favoriser l'action des maîtres ; arti
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||