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UID : 89ff78c79ca3adedca12b1dd05368328
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW302003562T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
organiser la défense des intérêts des résidents sur toutes les questions concernant le problème de l'habitat et de l'urbanisme : défense du foyer, sécurité de la famille, santé publique, prix des loyers et prestations, équipements énergétiques, mutations, échanges, construction d?HLM modernes ou d?immeubles de types économiques, créations d??uvres sociales, terrains de jeux, fêtes, activités culturelles, artistiques, sportives, éducation populaire, elle représente les résidents auprès de toutes les instances concernées par la vie de la cité, l?ensemble des adhérents donne tout pouvoir à son Président afin d?engager toute action en justice, ou se défendre contre toute action en justice ayant trait à l?objet
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||