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UID : 8a39fc26fbe79d08b586a90cf080cd6f
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW371002085T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
organiser la pratique d'activités à caractère éducatif, des stages de musique, des formations musicales, des académies de musique, des masterclasses, des colloques et des conférences liées à la musique, des séminaires d'entreprises comportant des prestations musicales et éducatives ou à caractère culturel par l'organisation de concerts et d'événements culturels, des locations d'instruments, des bourses d'instrument, de partitions ; s'ouvrir à tout public, notamment les plus fragiles, en préservant à ses activités un caractère non lucratif, laïque et apolitique ; garantir en toutes circonstances à ses membres la liberté de conscience ; fonctionner de manière démocratique et transparente, préserver le caractère désintéressé de la gestion de l'association
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||