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ALEP DE LA RÉGION SUD

UID : 8b5377bb58fbefe37f98096d0fa39b1c

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

1°- de contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, intellectuel et matériel ; 2°- d'étudier tout ce qui concerne l'intérêt des élèves au point de vue moral, intellectuel et matériel ; 3°- de faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignants et les autorités dont relève l'établissement ; 4°- d'assurer la représentation des familles dans les conseils et organismes existant dans l'établissement ; 5°- d'apporter son concours à l'administration de l'établisseme

Historique des décisions humaines