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UID : 8b82e8d6b1b59c7506ae953c709d6c37
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW692005611T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
prévention des dommages écologiques, technologiques et sanitaires, à savoir: défendre l'environnement en protégeant les espaces naturels, le patrimoine bâti et non bâti, la qualité des paysages, des sites et du patrimoine de saint-bonnet-des-bruyères, saint-igny-de-vers et des communes avoisinantes, en se référant à la "convention européenne du paysage"; défendre le cadre de vie, l'environnement, l'activité agricole et forestière, la propriété, la tranquilité, la santé et la sécurité des habitants de saint-bonnet-des-bruyères, saint-igny-de-vers et des communes avoisinantes contre tous actes et décisions intervenant en matière, administrative, urbanistique, environnementale et immobilière; sensibiliser l'opinion publique aux problèmes d'environnement par des campagnes d'information et d'action, informer ses membres en développant leur connaissance du patrimoine, des espèces animales et végétales et de l'environnement de la région du haut beaujolais avec, si nécessaire, le concours d'autres associations; défendre l'identité culturelle des paysages et du patrimoine ainsi que les intérêts naturels, économiques, historiques et sociaux; lutter, par toutes actions en justice, contre le p
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||