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UID : 8beb347937b398db89f20959f7c2d452
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW832011318T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
promotion et développement de la culture de légumes anciens et tomates ; poursuivre le travail de nos anciens par la préservation au sein de banques de graines, de jardins conservatoires et de collections, nationales et régionales, la multiplication, la diffusion auprès des adhérents de semence anciennes et modernes, sans brevets sur le vivant (ni de Trade Mark =TM) ; promouvoir par tout moyen à sa disposition des espèces végétales anciennes ou dites oubliées, ainsi que modernes d'hybrideurs et semenciers libres ; défendre les intérêts des créateurs, hybrideurs, obtenteurs indépendants et libres ; enregistrer chaque nouvelle obtention mondiale et de constituer des fiches de renseignements complètes sur les anciennes variétés existantes et les obtentions des hybrideurs indépendants dans un Directory ; de tester la nouvelle obtention dans des jardins d'essais et conservatoires ; de déposer des dossiers d'inscription des variétés stables de légumes à l'enregistrement du GEVES pour la liste D du Catalogue Français et communautaire ; être un acteur représentant les consommateurs auprès des pouvoirs publics, des ministères de l'agriculture et diverses institutions officielles ; de dénonc
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||