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UID : 8dd72301df60fecd65d283edca689460
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW336003335T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
aider les parents pour ce qui concerne la vie scolaire de leurs enfants ; représenter les Parents d'élèves de l'enseignement public auprès des établissements scolaires, du corps enseignant, des autorités académiques, du rectorat, des collectivités locales, des pouvoirs publics et de tout organisme concerné par l'enseignement ; permettre la constitution de listes présentées par l'Association Autonome des Parents d'élèves aux élections ; permettre la représentation de l'Association Autonome des Parents d'élèves et d'étudiants dans les différentes instances concernées par l'enseignement public ; participer au respect et à la promotion des principes et des valeurs du Mouvement Autonome : dans une absolue neutralité politique L'Association organise ou participe à toute réunion, conférence, manifestation destinée aux élèves, aux Parents d'Elèves, aux membres du corps enseignant ou à toute autre personne ou organisme ; l'association peut publier une revue destinée à ses adhérents ou au public ; l'association peut effectuer toutes actions accessoires à son activité telles que vente d'espaces publicitaires dans ses revues, vente de denrées alimentaires et d'objets, bourses aux livres, forum
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||